Rachat de credit à taux variable



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Rachat de credit à taux variable

Dans l’optique d’un rachat de crédit immobilier, deux solutions peuvent se présenter à l’emprunteur : le rachat à taux fixe et le rachat credit à taux variable.

Le principe du taux variable ou du taux révisable est que ce taux peut évoluer dans le temps en fonction des dispositions du contrat. Cette modification du taux entrainera ipso facto une modification de la mensualité de remboursement pour l’emprunteur, voire une modification de la durée de remboursement.

Ce taux variable est généralement révisé à la date anniversaire du contrat, en fonction de l’indice de référence. Cet indice est un taux moyen interbancaire (moyenne des taux consentis par les principales banques)

L’indice le plus couramment utilisée est l’EURIBOR (l’un des deux principaux  taux de référence du marché monétaire de la zone euro. )
A l’offre de prêt à taux révisable, le préteur devra joindre une notice (à caractère indicatif) ° présentant les conditions et modalités de variation du taux d’intérêt et un document d’information contenant une simulation de l’impact d’une variation de ce taux sur les mensualités, la durée du prêt et le coût total du crédit.

Cette simulation ne constitue pas un engagement du prêteur à l’égard de l’emprunteur quant à l’évolution effective des taux d’intérêt pendant le prêt et à son impact sur les mensualités, la durée du prêt et le coût total du crédit.

Le document d’information mentionne le caractère indicatif de la simulation et l’absence de responsabilité du prêteur quant à l’évolution effective des taux d’intérêt pendant le prêt et à son impact sur les mensualités, la durée du prêt et le coût total du crédit.

Celui-ci indiquera, outre le montant du crédit susceptible d’être consenti, et, le cas échéant, celui de ses fractions périodiquement disponibles, son coût total, son taux défini conformément à l’article L. 313-1 ainsi que, s’il y a lieu, les modalités de l’indexation.

Le contrat de prêt peut prévoir que le taux ne peut dépasser un certain plafond (on dira ainsi que taux variable capé). Ainsi les hausses ou les baisses du taux ne pourront dépasser un certain seuil, ce qui permet une meilleure sécurité du contrat.

Chaque année, la banque devra informer l’emprunteur du montant du capital restant à rembourser sur le prêt.

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